| Congrès de Vienne - 1815 - 204 sayfa
...Vernio , Montante et Monte-Santa-Maria , enclavés .dans les Etats Toscans. * Duché de Lacques. . IOI . La principauté de Lucques sera possédée en toute...sur les principes de celle qu'elle avait reçue en i 8oj. II sera ajouté aux revenus de la principauté de Lucques, une rente- de cinq cent mille francs... | |
| 1815 - 420 sayfa
...intéressées s'en rapporteront à la décision des cours de Vienne et de Sardaigne. (93) Art. ioi. La principauté de Lucques sera possédée en toute...gouvernement basée sur les principes de celle qu'elle avoit reçue en i8o5. Il sera ajouté aux revenus de la principauté de Lucques une rente de cinq cent... | |
| Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1815 - 418 sayfa
...intéressées s'en rapporteront à la décision des cours de Vienne et de Sardaigne. ( 05 ) Art. i0i. La principauté de Lucques sera possédée en toute...gouvernement basée sur les principes de celle qu'elle avoit reçue en i8o5. Il sera ajouté aux revenus de la principauté de Lucques une rente de cinq cent... | |
| 1815 - 440 sayfa
...Marie-Louise (la reine d'Etrurie) et leV descendais en ligne directe et masculine. Cette princi— paulé est érigée en duché, et conservera une forme de...gouvernement basée sur les principes de celle qu'elle avoit reçu «n i8o5. Il sera ajouté aux revenus de la principauté de Lucques une rente de cinq cent... | |
| 1815 - 428 sayfa
...Marie-Louise (la reine d'Etrurie) et ses descendans en ligne directe et masculine. Cette princi-T pauté est érigée en duché , et conservera une forme de...gouvernement basée sur les principes de celle qu'elle avoit reçu' «n i8o5. Il sera ajoute .aux revenus de la principauté de Lucques une rente de cinq... | |
| Frédéric Schoell - 1815 - 422 sayfa
...principauté de Lucques sera possédée en toute souveraineté par SM l'infante MarieLouise et ses desccndans en ligne directe et masculine. Cette principauté est érigée en duché , et conservera une fogne de gouvernement basée sur les principes de celle qu'elle avoit reçue en i8o5. Il sera ajouté... | |
| Frédéric Schoell - 1815 - 416 sayfa
...intéressées s'en rapporteront à la décision des cours de Vienne et de Sardaigne. < -95 ) Art. Ioi. La principauté de Lucques sera possédée en toute souveraineté p,ar SM l'infante MarieJiouise et ses descendons en ligne directe et masculine. Cette principauté est érigée en duché,... | |
| Ernst Ludwig Posselt - 1816 - 184 sayfa
...états toscanS. Art. TOI. , i Duché de Lucyitéf. La principauté de Lucques sera posséde'e ей toute souveraineté par SM l'infante Marie-Louise...gouvernement basée sur les principes de celle qu'elle avoit reçue en 1805. 11 sera ajouté aux revenus de la principauté' de Lucques une rente de cinq... | |
| France - 1816 - 510 sayfa
...de Vernio, Montano et Monte, Santa-Maria, enclavés dans les états Toscans. Duché de Lacques. 101. La principauté de Lucques sera possédée en toute...l'Infante Marie-Louise et ses descendans en ligne dirécte et masculine. Cette principauté est érigée en duché*. -£t conservera une forme de gouvernement... | |
| 1816 - 864 sayfa
...égard aux droits de réversion de la maison d'Autriche et dé SM le roi de Sardaigne sur lesdits pays. La principauté de Lucques sera possédée en toute souveraineté par SM l'Infante Marie-Louise (la reine d'Etrurie) et ses descendans en ligne directe et masculine. Celle principauté est érigée... | |
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