 | August Wilhelm Rehberg, Lukas K. Sosoe - 1998 - 212 sayfa
...que de telles sectes soient tout de même interdites ? Que signifie alors cet article? Article 11 : La libre communication des pensées et des opinions...donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté, dans les cas déterminés par la Loi. Un article très dangereux... | |
 | Thomas Paine, Jean-Pierre Boyer - 1998 - 460 sayfa
...même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi. XI. La libre communication des pensées et des opinions...donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi. XII. La garantie des droits... | |
 | Laurent Creton - 1998 - 198 sayfa
...la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, particulièrement en son article 11 (« La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme [...] »). En outre, il est aisé, quand on en vient à des fondements théoriques plus profonds, de... | |
 | Olga B. Cragg, Rosena Davison - 1998 - 400 sayfa
...citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement ». La version de de Gouges est la suivante : La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de la femme, puisque cette liberté assure la légitimité des pères envers les enfants. Toute citoyenne... | |
 | Lionel Bellenger - 2000 - 228 sayfa
...nouvelle et chère liberté transcrite dans le texte capital de la Déclaration des droits de l'homme : "La libre communication des pensées et des opinions...donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi" (article XI). Une prolifération... | |
 | Guy Lazorthes - 2000 - 514 sayfa
...citoyen» de 1791, il est inscrit : «La libre communication des pensées et des opinions est l'un des droits les plus précieux de l'Homme. Tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement». La science est, par nature, universelle donc destinée à tous par-delà les différences religieuses,... | |
 | Jürgen Basedow - 2001 - 1154 sayfa
...droits de l'homme et du citoyen (26 août 1789) assortit la même liberté d'une réserve notable: La libre communication des pensées et des opinions...donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi. C'est sous la même restriction... | |
 | Josiane Boulad Ayoub, François Blanchard - 2001 - 588 sayfa
...religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi. Article XI , La libre communication des pensées et des opinions...donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté, dans les cas déterminés par la loi. Article X 1 1 , La garantie... | |
 | Marie-Christine Piatti - 2001 - 216 sayfa
...constitutionnelle. En effet, l'article 11 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 dispose que «la libre communication des pensées et des opinions...est un des droits les plus précieux de l'homme» et que «tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement 13. Sur cette conception du public,... | |
 | Jeremy Bentham - 2002 - 558 sayfa
...another than when he confines himself to his own? Then liberty and confinement are the same thing, 1 'La libre communication des pensées et des opinions...donc parler, écrire, imprimer librement; sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi.' synonymous tenus. What... | |
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La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme : tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi. 
