 | Édouard Gourdon - 1857 - 580 sayfa
...ART. 3. — Le présent traité sera ratifié, et les ratifications seront échangées à Stockholm le plus tôt que faire se pourra. » En foi de quoi...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Stockholm, le 21 novembre 1855. » La première lecture de ce document ne... | |
 | Robert Phillimore - 1857 - 668 sayfa
...l'espace de six semaines ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le 20 Novembre, l'an de grâce mil huit cent cinquantedeux. (LS) MALMESBCRY. ('.'•*•) A. DE CETTO... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1857 - 852 sayfa
...guerre. Art. VIL La présente convention sera ratifiée et les ratifications seront échangées à Turin le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Turin, le 26 janvier, l'an de grâce... | |
 | Imperator Pëtr (Rossija, I.) - 1860 - 40 sayfa
...puissances. Art. 3. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications seront échangées à Stockholm le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi les...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Stockholm, le vingt et un novembre, l'an de grâce mil huit cent cinquante-cinq.... | |
 | Belgium - 1869 - 460 sayfa
...Bruxelles, dans les dix-huit mois a partir d'aujourd'hui. En foi de quoi, les plénipotentiaire respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le 29 du mois d'août mil hait cent soixante huit. (LS) Baron Du JÍRDIN. :/,. S.} Jonn BOWIHKG. RÈGLEMENTS... | |
 | 1864 - 988 sayfa
...de six semaines, ou plus tôt si faire se peuti. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le huit mai, l'an de grâce mil huit cent cinquantedeux. (LS) Signé : BILLE. (LS) Signé : KUBECK. (LS)... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1861 - 970 sayfa
...l'espace de six semaines ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres , le huit (vingt) novembre de l'an de grâce mil huit cent cinquante- deux. Signé: Tricoupîs, B. Cetlo,... | |
 | 1873 - 778 sayfa
...délai de six semaines, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le treizième jour du mois de mars de l'an mil huit cent soixante-onze. (LS) Signé : APPONYI. (LS) Signé... | |
 | 1873 - 798 sayfa
...Art. 8. La présente convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Londres le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le 3l mai de l'an de grâce... | |
 | 1866 - 888 sayfa
...Art. 18. La présente Convention sera ratifiée et les ratifications eu seront échangées à Paris le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 16 Décembre 1865. (LS)... | |
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Paris le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, en double expédition, le l7 janvier de l'an de grâce 1863. 
