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Kitaplar CAR tel est notre plaisir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre scel à... ile ilgili
" CAR tel est notre plaisir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre scel à cesdites Présentes. "
Documents relatifs aux rapports du clergé avec la royauté ... - Sayfa 159
editör: - 1893
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Géographie moderne: précédée d'un petit traité de la spher̀e & du ..., 2. cilt

abbé Nicolle de La Croix - 1780 - 684 sayfa
...chacun en droit foi, & le contenu en icelles garder & : obferver exactement , félon fa forme & teneur. CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre Scel à cefdites Préfentes. DONNÉ à Saint-Germain-eaLaye , le premier Juillet , l'an de grâce rail fix...
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Frid. Aug. Guil. Wenckii ... Codex iuris gentium recentissimi, 2. cilt

Friedrich August W. Wenck - 1788 - 816 sayfa
...lettres de ratification en bonne forme, pout4 être e'changées dans les temps, dont il fera convenu i CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre fcel à cesdites présentes» Donne' à Fontainebleau, lefeptième jour d' octobre, l'an de grâce...
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Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l'Amérique sous le vent ...

Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - 932 sayfa
...aient à faire enregistrer , et le contenu en icelles garder et observer selon sa forme et teneur : car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. DONNÉ à Compiegne , &c. R. au Conseil du Cap le p Mal 1 764. Et à celui du...
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Encyclopédie méthodique: ou par ordre de matières: par une société de gens ...

1784 - 892 sayfa
...regirtrer, & le contenu en ¡celles garder , obfcrver & faire exécuter félon leur forme & teneur : CAR TEL EST NOTRE PLAISIR ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdhes prélentes. DONNÍ à Verfailles le vingt-quatrième jour de janvier, l'an de grâce...
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Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l'Amérique sous le vent ...

Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - 848 sayfa
...en cas pareil de faire le semblable pour ceux qui nous seront ainsi recommandés de leur part ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. DONNÉ à Paris le dix-neuvième jour de Novembre , l'an de grâce 1 663 , et de notre règne le vingt-unième....
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Commentaire sur l'édit, portant création de conservateurs des hypotheques ...

1785 - 366 sayfa
...nos amés 8e féaux Confeillers - Secrétaires , voulons que foi foit ajoutée comme à l'original ; CAR TEL EST NOTRE PLAISIR ; en témoin de quoi Nous avons fait mettre notre fcel à cefdites préfentes. Donné à Verfailles le vingt quatrieme jour du mois de Novembre mil fept...
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Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, &c. enregistrés au ...

Flanders parl - 1785 - 810 sayfa
...empêchemens , & autres chofes ace contraires , auxquels Nous avons dérogé & dérogeons parles préfentes : CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. En témoin de quoi Nous avons fait mettre Rotre Scel à .cefdites préfentes. DONNÉE à VerfaiHes le trentième jour de Juin , l'an xie...
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., 2. cilt

1802 - 544 sayfa
...la rivière de Versoix ; vous donnant à cet effet tout pouvoir, commission et mandement spécial ; Car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel secret à ces présentes. Donné à Versailles, le dix-huitième jour du mois de février ) Fan de...
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., 2. cilt

Christophe Koch - 1802 - 524 sayfa
...en bonne forme. tt de les faire délivrer pour être échangées dans la tems dont il sera convenu; car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre, *cel à ces présentes. •> Donné à Versailles, le neuvième jour du mois de décembre, fan de grace...
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., 2. cilt

1802 - 522 sayfa
...ministre et par celui ou ceux de ladite République, en vertu de leurs pleins-pouvoirs respectifs; car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons 'fa,it "mettre noue .sct-l secret à cesdites présentes. . -> f • , '. • - • . .1'-'-.-i .-••-..-•...
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