 | 1845 - 1068 sayfa
...chasse est ouverte, le permis donne, à celui qui l'a obtenu, le droit de chxsser de jour, à tiret a courre, sur ses propres terres, et sur les terres d'autrui avec le consentement de celui a qui le droit de chasse appartient. Tous antres moyens de chasse, à l'exception des furets et des... | |
 | Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, A. Thoisnier Desplaces, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier - 1845 - 1010 sayfa
...le droil de cesser de jour, à tiret à courre, sur ses propres terres, el sur les terres d'aulrui avec le consentement de celui à qui le droit de chasse appartient. Tous antres moyens de chasse, a l'exception des fuirts et de.-, bourses destines a prendre le lapin, sont... | |
 | Henri de Dombale - 1845 - 696 sayfa
...tempsoù la chasse est ouverte, le permis de chasse donne à celui qui l'a obtenu le droit de chasser à tir et à courre, sur ses propres terres et sur les terres d' autrui, avec le consentement de celui à qui le droit de chasse appartient. Néanmoins, les préfets... | |
 | Elzéar Blaze - 1846 - 464 sayfa
...temps où la chasse est ouverte, le permis donne, à celui qui l'a obtenu, le droit de chasser dejour, à tir et à courre, sur ses propres terres, et sur les terres d'aulrui avec le consentement de celui à qui le droit de chasse appartient. Tous autres moyens de... | |
 | Cesar Francois Adolphe Houdetot (comte d') - 1847 - 494 sayfa
...chasse est ouverte , le permis donne, à celui qui l'a obtenu, le droit de chasser de jour, à tir ei à courre, sur ses propres terres, et sur les terres...chasse , à l'exception des furets et des bourses destinées à prendre le lapin , sont formellement prohibés. Néanmoins les préfets des départements... | |
 | Adolphe d'. Houdetot - 1852 - 498 sayfa
...le temps où la chasse est ouverte, le permis donne, à celui qui l'a obtenu, le droit de chasser de jour, à tir et à courre, sur ses propres terres,...de chasse, à l'exception des furets et des bourses destinées à prendre le lupin, sont formellement prohibés. Néanmoins les préfets des départements,... | |
 | France, Jacques-Marie Boileux - 1856 - 550 sayfa
...chasse est ouverte , le permis donne à celui qui l'a obtenu, le droit de chasser de jour, à tire et à courre, sur ses propres terres, et sur les terres d'autrui avec le consentement de celuià qui le droit de chasse appartient Lespréfels des départements, sur l'avis des conseils généraux,... | |
 | A. Hativet - 1857 - 404 sayfa
...la chasse est ouverte , le permis de chasse donne , à celui qui l'a obtenu, le droit de chasser de jour, à tir et à courre, sur ses propres terres...de celui à qui le droit de chasse appartient. Tous les autres moyens de chasse, à l'exception des furets et des bourses destinés à prendre le lapin,... | |
 | Pierre Claude Melchior baron Cochet de Savigny - 1857 - 686 sayfa
...le temps où la chassé est ouverte, le permis donne à celui qui l'a oblenu le droit de chasser de jour, à tir et à courre . sur ses propres terres, et, sur celles d'autrui, avec le consentement de celui à qui le droit de chasse appartient. Tons autres moyens... | |
 | Charles Jacquot - 1861 - 276 sayfa
...le temps où la chasse est ouverte, le permis donne, à celui qui l'a obtenu, le droit de chasser de jour, à tir et à courre, sur ses propres terres...consentement de celui à qui le droit de chasse appartient. (Ch. 1, 11 à!6.) des furets et des bourses destinés à prendre le lapin, sont formellement prohibés.... | |
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... tir et à courre, sur ses propres terres, et sur les terres d'autrui avec le consentement de celui à qui le droit de chasse appartient. Tous autres moyens de chasse, à l'exception des furets et des bourses destinées à prendre le lupin, sont formellement... 
