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Kitaplar ... travaux par le moyen d'une adjudication qu'on ouvrira sur les clauses du présent... ile ilgili
" ... travaux par le moyen d'une adjudication qu'on ouvrira sur les clauses du présent cahier des charges, et sur une mise à prix des ouvrages déjà construits, des matériaux approvisionnés , des terrains achetés et des portions du chemin déjà mises... "
Bulletin des lois de la République française - Sayfa 22
France tarafından - 1835
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Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, 3. bölüm

1831 - 376 sayfa
...mêmes travaux par le moyen d'une adjudication qu'on ouvrira sur les closes du présent cahier des charges , et sur une mise à prix des ouvrages déjà construits, des matériaux approvisionnés, et des terrains achetés. Cette adjudication sera dévolue à celui qui offrira la plus forte somme...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents ..., 21. sayı,2. bölüm

1851 - 574 sayfa
...la compagnie, par le moyen d'une adjudication qu'on ouvrira sur les clauses du présent cahier des charges, et sur une mise à prix des ouvrages déjà construits, des matériaux approvisionnés et des portions de chemin déjà mises en exploitation. La compagnie évincée recevra de la nouvelle...
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats ...

France. Assemblée nationale - 1892 - 1268 sayfa
...des charges. Suivant les dispositions de cet article, cette adjudication nouvelle a dû être ouverte sur une mise à prix des ouvrages déjà construits, des matériaux approvisionnés, des terrains acquis et payés, et sur le montant même de la partie non encore restituée du cautionnement stipulé....
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DES LOIS, DECRETS

J. B. DUVERGIER - 1850 - 632 sayfa
...par le moyen d'une adjudication qu'on ouvrira sor les clauses du presentcahierde charges et sur nne mise à prix des ouvrages déjà construits, des matériaux approvisionnés, des terrains achetés, des portions da chemin déjà terminées et de la partie non encore restitué« da caulionnement. Cette...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents ..., 23. sayı,2. bölüm

1853 - 546 sayfa
...l'achèvement des travaux , comme à l'exécution des autres engagements contractés par la compagnie , par le moyen d'une adjudication qu'on ouvrira sur les clauses du présent cahier des charges, et sur une mise à prix des ouvrages déjà construits , des matériaux approvisionnés...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents ..., 22. sayı,2. bölüm

1852 - 708 sayfa
...la compagnie, par le moyen d'une adjudication qu'on ouvrira sur les clauses du présent cahier des charges , et sur une mise à prix des ouvrages déjà construits, des matériaux , des terrains achetés et des portions de chemin déjà rnises en exploitation. La compagnie évincée...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents ..., 31. sayı,2. bölüm

1861 - 600 sayfa
...l'achèvement de ces travaux au moyen d'une adjudication pouvelle, qui sera ouverte sur une mise a prix des ouvrages déjà construits, des matériaux approvisionnés, des terrains achetés, et qui sera dévolue à celui des nouveaux soumissionnaires qui, pour succéder aux droits et charges...
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