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Kitaplar Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , à tous présens et à venir, SALUT. Nous avons proposé... ile ilgili
" Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , à tous présens et à venir, SALUT. Nous avons proposé , les Chambres ont adopté , NOUS AVONS ORDONNÉ ET ORDONNONS ce qui suit : TITRE I. "
Bulletin des lois de la République française - Sayfa 49
France tarafýndan - 1825
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Documents relatifs aux rapports du clergé avec la royauté ...

Léon Mention - 1903
...PROPRES A EN ASSURER L?EXÉCUT10N. (Actes royaux, F. 23625 878-922.) Louis par la grâce de Dieu, Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir SALUT. Le désir que nous avons de profiter du retour de la paix pour maintenir de plus en plus le bon ordre...
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Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 ...

Archives départementales de Seine-et-Oise - 1904
...et établissement de la Maison.de Saint-Louis à Saint-Cyr. — « Louis, par la grâce de Dieu roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir salut. Comme nous ne pouvons assez témoigner la satisfaction qui nous reste de la valeur et du zèle que...
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Auteurs haïtiens: Morceaux choisis

Œuvre des écrivains haïtens - 1904 - 162 sayfa
...J. HERBERT SENTER FUND j Voici la teneur de cetle ordonnance : Charles, par la grâce de Dieu, Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Vu les art. 14 et 13 de la Charte : Voulant pourvoir à ce que réclament l'intérêt du commerce français,...
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Bulletin ..., 10-12. ciltler

1904
...LETTRES PATENTES DE LOUIS XIV érigeant BONNES en Comté de CHAMARANDE Louis par la grâce de Dieu roy de France et de Navarre à tous présens et à venir salut ! La satisfaction que nous avons des grands et agréables services que rend a nostre personne depuis...
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Les chroniques de la Faculté de médecine de Toulouse du XIIIe au ..., 1. cilt

Jules Barbot - 1905 - 506 sayfa
...médecine, en la Faculté de pharmatie et chirurgie en Tholose8 » : « Henry par la grâce de Dieu, Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir salut. Entre les célèbres académies instituées par nos prédécesseurs Roys pour l'instruction de leurs...
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Mémoires, 12-13. ciltler

Société d'études de la Province de Cambrai - 1906
...juillet. — Lettres de chevalier pour Jean Volant, sieur Desverquains. Louis, par la grâce de Dieu, Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Nous reconnaissons tous les. jours avec beaucoup de satisfaction que rien n'excite nos sujets à nous servir...
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Recueil de généalogies lilloises, 12. cilt

Paul Denis du Péage - 1906 - 1842 sayfa
...Beiwet, s' de Poterslraten, dans sa noblesse et le créant chevalier, Louis, par la grâce de Dieu, Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Par notre édit du mois de mars 1696, registre dans nos Cours de Parlement, nous avons anuobly dans...
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La première famille française au Canada: ses alliés et ses descendants

Azarie Couillard Després - 1906 - 363 sayfa
...femme et ses enfants. Lettres de noblesse pour le pays du Canada. Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous, présens et à venir : Salut. Les rois, nos prédécesseurs, ayant toujours estimé que l'honneur était le plus puissant motif pour...
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Recueil de genéalogies lilloises, 13. cilt

Paul Denis du Péage - 1907 - 60 sayfa
...juillet. — Lettres de chevalier pour Jean Volant, sieur Desuerquains. Louis, par la grâce de Dieu , Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Nous reconnaissons tous les jours avec beaucoup de satisfaction que rien n'excite nos sujets à nous servir...
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Economie forestière: Notions préliminaires à l'aménagement. Les méthodes ...

Gustave Huffel - 1907
...Cotta. | 1. — La réformation de Colbert et l'Ordonnance de 1669. « Louis, par la grâce do Dieu roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Le mauvais état où nos forests se trouvoient réduites par la négligence et le peu de fidélité...
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