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Kitaplar ... de l'avis de notre Conseil et de notre grâce spéciale, pleine puissance et... ile ilgili
" ... de l'avis de notre Conseil et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, nous avons... "
Cartulaire de l'Université d'Avignon, 1303-1791, publ. avec une intr. et des ... - Sayfa 443
Avignon univ tarafından - 1884
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Bulletin de la Société des amis des monuments parisiens ...

Société des amis des monuments parisiens - 1897 - 532 sayfa
...Paris et à la place où est posée notre statue équestre. A ces causes, de l'avis de notre Conseil et de notre grâce spéciale, pleine puissance et...ordonné et par ces présentes signées de notre main, ordonnons, voulons et Nous plaît : ART. I Que nosdits prévot des Marchands et échevins acquiérent...
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Mémoires de la Société archéologique et historique de l ..., 5-6. ciltler

Société archéologique et historique de l'arrondissement d'Avesnes - 1901 - 696 sayfa
...le déeret de notre dit Cousin, Arehevêque, duc de Cambray le tout ci attaché sous le contre scel de notre chancellerie, et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, nous avons approuvé autorisé et conf,rme, et par ces présentes, signées dc notre main, approuvons autorisons...
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Memoires, 5-6. ciltler

Societé archéologique et historique de l'arrondissement d'Avesnes (Nord). - 1901 - 696 sayfa
...le déeret de notre dit Cousin, Arehevêque, duc de Cambray le tout ci attaché sous le contre scel de notre chancellerie, et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale. nous avons approuvé autorisé et confirmé, et par ces présentes. signées de notre main, approuvons autorisons...
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Annuaire départemental

Société d'émulaton de la Vendée - 1902 - 778 sayfa
...mil six cent quatre vingt quatorze et vingt unième janvier dernier, cy attachez sous le contresccl de Notre Chancellerie, et de notre Grâce spéciale, pleine Puissance et Autorité Roiale, (I) Gabriel-Antoine (le C.rux, marquis de Crtix, baron (le Monlnigu, seigneur de Vicillcvignc....
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La condition des juifs de Metz dans l'ancien régime

Roger Clement - 1903 - 314 sayfa
...plaisir, le tout ci-attaché sous le contre-scel de notre Chancellerie, de l'avis de notre Conseil, et de notre Grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, Nous avons icelles confirmées, approuvées et ratifiées, et par ces présentes, signées de notre main, confirmons,...
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Documents relatifs aux rapports du clergé avec la royauté ...

Léon Mention - 1903 - 292 sayfa
...que pour le bien de l'Eglise. A CES CAUSES et autres à ce Nous mouvans de l'avis de notre Conseil et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, Nous avons dit, déclaré et ordonné, disons déclarons et ordonnons, voulons et nous plaît ce qui suit : ARTICLE...
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Les joueurs d'épée à travers les siècles

Gabriel Letainturier-Fradin - 1905 - 704 sayfa
...exposans, de l'avis de notre Conseil, qui a vu l'imprimé desdits statuts ci-attaché sous le contre-scel de notre chancellerie, et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, nous avons approuvé, confirmé et autorisé, et par ces présentes signées de notre main, approuvons, confirmons...
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Recueil d'actes administratifs et de conventions: relatifs aux servitudes ...

Paris - 1905 - 180 sayfa
...à l'acquittement de ses charges et dépenses ordinaires: à ces causes de l'avis de notre Conseil et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, nous avons par ces présentes signées de notre main, statué et ordonné, statuons et ordonnons, voulons et nous...
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Bulletin trimestriel de la Société de Borda

1906 - 472 sayfa
...royaume, qui ont vu les dites lettres patentes du mois de juin « 1650, cy attachées sous le contre-sol de notre chancellerie, et de notre « grâce spéciale pleine puissance et autorité Royale, Nous avons confirmé « et ordonné et par ces présentes signées de nôtre main, confirmons et « ordonons que...
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Mémoires de l'Académie des sciences, inscriptions et belles-lettres ..., 6. cilt

Académie des sciences, inscriptions et belles-lettres de Toulouse - 1906 - 432 sayfa
...et de perfectionner le goût des arts et des sciences. A ces causes et autres, à ce Nous mouvant, et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, nous avons permis, approuvé et autorisé, et par ces présentes, signées de notre main, permettons, approuvons...
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