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Kitaplar Signé : Louis. Et, plus bas : par le Roi, Phelypeaux. \'isa,Phelypeaux. Et scellé... ile ilgili
" Signé : Louis. Et, plus bas : par le Roi, Phelypeaux. \'isa,Phelypeaux. Et scellé du grand sceau de cire verte, en lacs de soye rouge et verte. Registrées, oui, et ce requérant le Procureur général du Roi, pour être exécutées selon leur forme... "
Archives historiques du Maine - Sayfa 279
1907
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., 2. cilt

Christophe Koch - 1802
...plus bas Par le Roi. Signé PHELYPEAUX. Zt scellé du grand sceau de ciré jaune. • Registrées, oui', ce requérant le procureur général du Roi,...pour être exécutées selon leur forme et teneur, et * copies collationnées (ficelles envoyées aux bailliages et sénéchaussées, et autres sièges...
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., 2. cilt

Christophe Koch - 1802
...plus Las Par le Roi. / Signé PHELYPEAUX. Et scellé du grand sceau de cire jaune. Registrées, ouï, ce requérant le procureur général du Roi, pour être exécutées selon leur forme et teneur, et copies collationne.es (ficelles envoyées aux bailliages et sénéchaussées, et autres sièges...
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., 2. cilt

Christophe Koch - 1802
...plus bas Par le Roi. Signé PHELYPEAUX. Et scellé du grand sceau de cire jaune. Registrées, ouï, ce requérant le procureur général du Roi , pour être exécutées selon leur forme «t teneur, et copies collationnées (ficelles envoyées aux bailliages et sénéchaussées, et autres...
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Mémoires pour servir à l'histoire des science et à celle de l'Observatoire ...

Jean-Dominique Cassini - 1810 - 395 sayfa
...Registrées, ouï et ce requérant Mathieu-Louis de Mauperché , doyen des substituts du procureur-général du Roi, pour être exécutées selon leur forme et...suivant l'arrêt de ce jour. A Paris , en Parlement, les Grand' Chambre et Tournelle assemblées, le 19 mai 17 87. Signé , YSABE^U, N° XIII. Projet et...
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Mémoires pour servir à l'histoire des science et à celle de l'Observatoire ...

Jean-Dominique Cassini - 1810 - 395 sayfa
...Registrées, ouï et ce requérant Mathieu-Louis de Mai/perché, doyen des substituts du procureur-général du Roi, pour être exécutées selon leur forme et...suivant l'arrêt de ce jour. A Paris , en Parlement, les Grand' Chambre et Tournelle assern-* , le 19 mai 1787, S igné , YSABEAD. Projet et Acte d'association...
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Bulletin des lois, 46. cilt

France - 1810
...j . IL _ ' Registrtes , ouï'et ce requérant le procureur général du Roi , pour îtn exécutffs selon leur forme et teneur, suivant l'arrêt de ce Jour. A, Paris, en parlement, le 2j mars 1682, , . Signé DONGOIS» MANDONS et ordonnons que les présentes , revêtues des sceaux de...
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Bulletin des lois de la République française, 11. cilt

France - 1810
...Par le Roi, et scellées du grand sceau de cire verte; à côté, Visa, SÉGUIER. Registrées, ouï le procureur général du roi , pour être exécutées selon leur forme et teneur. A Paris, en parlement , le 16 décembre 1658. Signé Dutilletf greffier en chef. • \ ' Pour copie...
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Cours politique et diplomatique de Napoléon Bonaparte comme général en chéf ...

1816
...par le. roi, Colbert «a le Fellier, et scellées du grand sceau ;le cire verte. Registrées, oui, et ce requérant le procureur général du roi pour être...suivant l'arrêt de ce jour. A Paris, en parlement, le 23 Mars 1G82. (Sigué) Dongois. Marnions et ordonnons que les présentes revêtues des sceaux d* l'état,...
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Histoire de la constitution Unigenitus ...

Pierre-François Lafitau - 1820 - 568 sayfa
...:' 1 1 • 1 1 \. li scellées du grand Sceau de rire jaune. Registrêei , oui et ce requérant par le Procureur Général du Roi , pour être exécutées selon leur forme et teneur , et copies collationnéef envoyées aux Bailliages et Sénéchaussées (lu- Ressert, pour y être...
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Recueil chronologique des réglemens forestiers: contenant les ordonnances ...

Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1821
...vingt-quatre. Signé LE QUINT. Lues , publiées au parquet du Conseil d'Artois , l'audience tenant , ouï et te requérant le procureur général du Roi, pour être exécutées selon leur forme et feneur; et copies collationnées envoyées aux sièges du ressort pour y être pareillement lues ,...
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