 Quant aux journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, livres reliés, brochures, photographies, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou autographiés, qui seront expédiés...  Bulletin des lois de la République française - Sayfa 18France tarafından - 1856Tam görünüm - Bu kitap hakkında
 | France - 1858 - 1532 sayfa
...lettres ordinaires, des lettres chargées, des échantillons de marchandises, des journaux, gazelles, ouvrages périodiques, livres brochés, livres reliés,...brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, 0 Vin' s<Srie, Bull. 33g, n" 13,387. (3) xi' série. Bail. Soi. Ù! notice* et avis divers imprimés,... | |
 | J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 sayfa
...par les envoyeurs. Elles seront doubles de celles fixées pour les lettres ordinaires affranchies. 5. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques , livres...annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographies on autographies que les habitants de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Guiane française, des... | |
 | France - 1859 - 1276 sayfa
...envoyeurs. Elles seront doubles de celles fixées pour les lettres ordinaires affranchies. 5. Les joui naux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés,...catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés, gra\és, lithographies ou aulographiés que les habitants de la Martinique, de la Guadeloupe, de la... | |
 | France - 1859 - 588 sayfa
...par les envoyeurs. Elles seront doubles de celles fixées pour les lettres ordinaires affranchies. 5. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques , livres..., livres reliés , brochures, papiers de musique, catalogue*, prospectus, annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou aulographiés... | |
 | Belgium - 1860 - 392 sayfa
...d'imprimés. Л dater du 1" octobre prochain, let journaux, ouvrage! périodiques, livres brochés ou reliés, brochures, papiers de musique, catalogues,...et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou autographies , pourront être échangés, moyennant un port très-modéré, nonseulement entre la Belgique... | |
 | J.B. Duvergier - 1860 - 732 sayfa
...du présent décret aux journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, livres relies, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus,...annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographies et auto' graphies, ces objets devront être mis sous bandes et ne contenir aucune écriture, chiffre... | |
 | France - 1860 - 1108 sayfa
...décret, aux journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, livres reliés, brochures, papier de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis...imprimés, gravés, lithographies ou autographiés, ces objets devront être mis sous bande et ne contenir aucune écriluie, chiffre ou signe quelconque... | |
 | France - 1860 - 726 sayfa
...décret, aux journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, livres reliés, brochures, papier de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis...imprimés, gravés, lithographies ou autographiés, ces objets devront être mis sous bande et ne contenir aucune écriture, chiffre ou signe quelconque... | |
 | Réunion - 1861 - 636 sayfa
...l'envoi desdites lettres. Passé ce terme, les réclamants n'auront droit à aucune indemnité. Art. 13. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres...musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimes, gravés, lithographies ou autographies expédiés, soit de la France et de l'Algérie pour... | |
 | 1861 - 1052 sayfa
...tarif. Art. 5. Pour jouir des modérations de taxe accordées, par les articles 1 et 4 précédents, aux journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres...musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers, imprimé], gravés, lithographies ou aulographiés, ce> objets devront être affranchis jusqu'aux limites... | |
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