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Kitaplar Quant aux journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, livres reliés,... ile ilgili
" Quant aux journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, livres reliés, brochures, photographies, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou autographiés, qui seront expédiés... "
Bulletin des lois de la République française - Sayfa 18
France tarafýndan - 1856
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Bulletin des lois de la République française, 11. cilt,575-617. sayýlar

France - 1858
...lettres ordinaires, des lettres chargées, des échantillons de marchandises, des journaux, gazelles, ouvrages périodiques, livres brochés, livres reliés,...brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, 0 Vin' s<Srie, Bull. 33g, n" 13,387. (3) xi' série. Bail. Soi. Ù! notice* et avis divers imprimés,...
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LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, REGLEMENTS ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT

J. B. DUVERGIER - 1859
...par les envoyeurs. Elles seront doubles de celles fixées pour les lettres ordinaires affranchies. 5. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques , livres...annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographies on autographies que les habitants de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Guiane française, des...
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Bulletin des lois de la République française, 13. cilt,658-707. sayýlar

France - 1859
...envoyeurs. Elles seront doubles de celles fixées pour les lettres ordinaires affranchies. 5. Les joui naux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés,...catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés, gra\és, lithographies ou aulographiés que les habitants de la Martinique, de la Guadeloupe, de la...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1859
...par les envoyeurs. Elles seront doubles de celles fixées pour les lettres ordinaires affranchies. 5. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques , livres..., livres reliés , brochures, papiers de musique, catalogue*, prospectus, annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou aulographiés...
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements ..., 38. cilt

Belgium - 1860
...d'imprimés. Л dater du 1" octobre prochain, let journaux, ouvrage! périodiques, livres brochés ou reliés, brochures, papiers de musique, catalogues,...et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou autographies , pourront être échangés, moyennant un port très-modéré, nonseulement entre la Belgique...
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Collection Complete des Lois,Decrets,ordonnances,reglements

J.B. Duvergier - 1860
...du présent décret aux journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, livres relies, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus,...annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographies et auto' graphies, ces objets devront être mis sous bandes et ne contenir aucune écriture, chiffre...
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Bulletin des lois de la République française, 15. cilt,759-815. sayýlar

France - 1860
...décret, aux journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, livres reliés, brochures, papier de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis...imprimés, gravés, lithographies ou autographiés, ces objets devront être mis sous bande et ne contenir aucune écriluie, chiffre ou signe quelconque...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1860
...décret, aux journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, livres reliés, brochures, papier de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis...imprimés, gravés, lithographies ou autographiés, ces objets devront être mis sous bande et ne contenir aucune écriture, chiffre ou signe quelconque...
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Législation de l'île de la Réunion: répertoire raisonne des lois ..., 4. cilt

Réunion - 1861
...l'envoi desdites lettres. Passé ce terme, les réclamants n'auront droit à aucune indemnité. Art. 13. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres...musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimes, gravés, lithographies ou autographies expédiés, soit de la France et de l'Algérie pour...
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Annuaire historique universel, ou, Histoire politique

A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier - 1861
...tarif. Art. 5. Pour jouir des modérations de taxe accordées, par les articles 1 et 4 précédents, aux journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres...musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers, imprimé], gravés, lithographies ou aulographiés, ce> objets devront être affranchis jusqu'aux limites...
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